| Informations légales |
|
|
|
|
REFERENCES LEGALES : La société MAQUIS est une EURL SIRET : 493 952 279 00013 RCS de MARSEILLE Code APE 524W SARL au capital de 1500€ PROPRIÉTÉ DU SITE, DROIT D'AUTEUR, SANCTION DU NON RESPECT DES CONDITIONS D'UTILISATION Le site location-voilier-porquerolles-corse.com, localisé à l'adresse : http://www.location-voilier-porquerolles-corse.com est la propriété exclusive de EURL MAQUIS , dont le siège social est situé 57, rue Jules MOULET 13006 Marseille. Il est protégé par les règles du droit de la propriété intellectuelle, notamment le droit d'auteur. EURL MAQUIS n'autorise l'utilisation du site www.location-voilier-porquerolles-corse.com que dans le respect des présentes Conditions d'Utilisation. En conséquence, sauf dans les cas prévus par les présentes Conditions d'Utilisation, est interdite toute utilisation du site www.location-voilier-porquerolles-corse.com, c'est-à-dire notamment toute reproduction permanente ou provisoire, toute traduction, arrangement, adaptation ou toute modification quelconque du site www.location-voilier-porquerolles-corse.com ou de l'un de ses composants et notamment les logiciels, logos, présentations, textes, illustrations et photographies. Les tribunaux français sont compétents pour sanctionner toute atteinte aux droits de EURL MAQUIS, dans les conditions et sous les peines prévues notamment par les articles L.335-3, L.343-1 et L.716-9 du Code de la propriété Intellectuelle et 323-1 et suivants du Code Pénal, sans préjudice de toutes autres sanctions qui pourraient être prononcées, y compris par tout autre tribunal compétent. En outre, EURL MAQUIS se réserve le droit de suspendre à tout instant l'accès à tout internaute qui ne se conforme pas aux obligations prévues au présentes Conditions d'Utilisation. L'utilisation du site www.location-voilier-porquerolles-corse.com n'est autorisée que pour sa consultation en ligne. EURL MAQUIS peut poser des règles générales et des limites quant à l'utilisation du site Www.location-voilier-porquerolles-corse.com, et notamment sans que cette liste soit limitative, fixer le nombre de jours maximal d'affichage de tout contenu qui lui serait adressé aux fins de présentation sur le site, supprimer après avis tous codes d'accès et mots de passe restés inutilisés pendant un certain temps, fixer une durée maximale de connexion par période donnée, fixer une taille maximale aux fichiers et messages adressés sur le site. LIMITATION DE RESPONSABILITE Utilisation du site Www.location-voilier-porquerolles-corse.com. EURL MAQUIS ne peut être tenue pour responsable du caractère approprié ou non des services proposés sur le site Www.location-voilier-porquerolles-corse.com à l'usage particulier recherché par l'utilisateur. Les services proposés sur le site Www.location-voilier-porquerolles-corse.com sont fournis en fonction de la disponibilité du site Www.location-voilier-porquerolles-corse.com. EURL MAQUIS ne peut garantir que le service sera ininterrompu, opportun, sûr et dépourvu de toute erreur ou virus. Le contenu, la présentation et le fonctionnement du site Www.location-voilier-porquerolles-corse.com peut être modifié à tout instant par EURL MAQUIS, en fonction de sa politique commerciale et du bon fonctionnement du site. L'utilisateur accepte expressément de renoncer à rechercher la responsabilité de EURL MAQUIS pour tout dommage qu'il pourrait être amené à subir du fait de l'utilisation du site, et en particulier tout dommage résultant d'une perte de profits, perte de données ou interruption d'activité imputable à l'utilisation, à l'impossibilité d'utiliser ou aux résultats de l'utilisation du site Www.location-voilier-porquerolles-corse.com, ou imputables à des documents ou informations contenus dans le site Www.location-voilier-porquerolles-corse.com. Utilisation des liens hypertextes présents sur le site Www.location-voilier-porquerolles-corse.com Des liens hypertextes permettant d'avoir accès à d'autres sites Web sont disponibles sur le site Www.location-voilier-porquerolles-corse.com. Lorsque vous utilisez ces liens, vous quittez le site. EURL MAQUIS ne pouvant contrôler le contenu, les produits et services, les publicités ou le matériel disponibles sur ces autres sites Web, EURL MAQUIS ne pourra être tenue pour responsable pour quelque cause que ce soit dans le cas où le contenu, les produits et services, les publicités ou le matériel susvisés porteraient atteinte aux droits de tiers. Dès lors, l'utilisateur qui utilise le site www.location-voilier-porquerolles-corse.com renonce à réclamer toute réparation à EURL MAQUIS pour tout dommage qu'il pourrait subir du fait de l'utilisation de l'un des liens hypertextes figurant sur le site. DONNEES PERSONNELLES Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite "loi informatique et liberté ", tout internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données personnelles le concernant. Vous pouvez exercer ce droit en adressant un e-mail à l'adresse suivante : Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir ou envoyer un courrier à l'adresse suivante : EURL MAQUIS, 57, rue Jules MOULET 13006 Marseille Les données personnelles collectées par EURL MAQUIS sont conservées pendant une durée maximum de dix ans. |
| Suivant > |
|---|


